Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02117 posée par M. Emmanuel Hamel

Infections contractées à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02960 posée par M. Michel Doublet

Infections nosocomiales

Réponse du ministère : Santé

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03989 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissement publics et privés de santé

Réponse du ministère : Santé

30/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14310 posée par M. Claude Huriet

Création de postes de pharmaciens inspecteurs de santé publique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/02/1999
Pertinence
Question n° 18530 posée par M. Claude Huriet

Création de postes de pharmacien inspecteur de santé publique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/08/1999
Pertinence
Question n° 25130 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)

La question est caduque

11/05/2000
Pertinence
Question n° 36884 posée par M. Louis Grillot

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37715 posée par M. Bernard Fournier

Recrutement de personnels inspecteurs de santé publique

La question est caduque

03/01/2002
Pertinence