Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

    Dons d'organes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02595 posée par M. Pierre Lacour

    Services d'urgence des petits hôpitaux de la Charente

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02740 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04614 posée par M. Georges Mouly

    Bilan des expériences en cours dans certaines directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05551 posée par M. Georges Berchet

    Coût des analyses d'eau effectuées dans les petites communes rurales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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