Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Eleveurs de poules pondeuses

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

    Farine animale et santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20355 posée par M. André Dulait

    Garanties en matière de sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

    Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01895 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre les infections humaines dues aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC)

    La question est caduque

    Pertinence Faible