Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau

    Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

    Eaux minérales naturelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

    Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

    Livre blanc Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible