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584 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 533 trouvées
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Question n° 04543 posée par M. Louis Souvet
Rachat du centre de fractionnement du plasma de Strasbourg - Lingolsheim
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06356 posée par M. Philippe Marini
Greffe de cornée en France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini
Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 09478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir du thermalisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 09650 posée par M. Georges Gruillot
Rapport sur l'évolution du thermalisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 18929 posée par M. Jacques-Richard Delong
Décret relatif à la composition et au fonctionnement des conseils d'administration des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20469 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01824 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un comité national permanent de sécurité sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01853 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une agence chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des denrées alimentaires
La question est caduque
Pertinence