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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau
Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau
Eaux minérales naturelles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau
Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau
Pratique des activités sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau
Risques sanitaires associés aux LED
La question est caduque
Pertinence