Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

Dons d'organes

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/04/1993
Pertinence
Question n° 02740 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Politique de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1993
Pertinence
Question n° 04543 posée par M. Louis Souvet

Rachat du centre de fractionnement du plasma de Strasbourg - Lingolsheim

Réponse du ministère : Santé

27/01/1994
Pertinence
Question n° 06356 posée par M. Philippe Marini

Greffe de cornée en France

Réponse du ministère : Santé

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06511 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Site de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence
Question n° 25443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

La question a été retirée

21/09/2017
Pertinence