Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des maladies infectieuses dans le monde

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

    Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

    Application de la loi sur la veille sanitaire

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17293 posée par M. Michel Doublet

    Missions des médecins inspecteurs de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 37661 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle de l'Institut de veille sanitaire (IVS) renforcé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05142 posée par M. André Boyer

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible