Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1365S posée par M. Stéphane Sautarel

    Lignes ferroviaires du Cantal

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1569S posée par M. Stéphane Sautarel

    Multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1590S posée par M. Stéphane Sautarel

    Réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

    Filière des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0409S posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des syndicats de communes concernés par le transfert de la compétence eau aux syndicats infra-communautaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

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