Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 02024 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Situation des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03806 posée par M. Rachel Mazuir

    Menace sur le statut de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03824 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Inquiétude des sapeurs-pompiers volontaires suite à un arrêt de la cour de justice de l'union européenne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04083 posée par Mme Corinne Imbert

    Extension du repos de sécurité pour les sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06584 posée par M. Cyril Pellevat

    Menaces sur le statut de sapeur-pompier volontaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23688 posée par Mme Valérie Boyer

    Temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne