Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 01185 posée par M. Michel Chauty

    Avenir des chantiers Dubigeon après l'arrêt de la construction du phare d'Ouessant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04685 posée par M. Paul Loridant

    Poursuite du plan câble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06006 posée par M. Paul Loridant

    Poursuite du plan câble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11723 posée par M. Yvon Collin

    Réglementation applicable au travail des trieurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20463 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création de groupements locaux de PME pour gérer des emplois communs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18977 posée par M. Martial Bourquin

    Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20177 posée par M. Martial Bourquin

    Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09417 posée par M. Antoine Lefèvre

    Rémunération des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne