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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 01185 posée par M. Michel Chauty

    Avenir des chantiers Dubigeon après l'arrêt de la construction du phare d'Ouessant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04685 posée par M. Paul Loridant

    Poursuite du plan câble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06006 posée par M. Paul Loridant

    Poursuite du plan câble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11723 posée par M. Yvon Collin

    Réglementation applicable au travail des trieurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20463 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création de groupements locaux de PME pour gérer des emplois communs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18977 posée par M. Martial Bourquin

    Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20177 posée par M. Martial Bourquin

    Externalisations et évolution de l'article L. 1224-1 du code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09417 posée par M. Antoine Lefèvre

    Rémunération des orthophonistes salariés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne