Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 22169 posée par M. Serge Mathieu

Travailleurs saisonniers du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

27/01/2000
Pertinence
Question n° 25475 posée par M. Daniel Hoeffel

Harmonisation relative à l'emploi de saisonniers par les agriculteurs au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/2000
Pertinence
Question n° 27864 posée par M. Serge Mathieu

Création de logement pour les saisonniers du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

28/09/2000
Pertinence
Question n° 0862S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des employés saisonniers dans l'industrie touristique

Réponse du ministère : Tourisme

03/10/2000
Pertinence
Question n° 38179 posée par M. Bernard Fournier

Création d'un contrat de travail spécifique pour les employeurs de main-d'oeuvre saisonnière dans l'arboriculture

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/2002
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18445 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Salariés du secteur du bâtiment des départements touristiques de montagne

La question est caduque

19/08/1999
Pertinence
Question n° 01761 posée par M. Michel Doublet

Aides à l'emploi dans le secteur de la production de sel

La question est caduque

08/08/2002
Pertinence
Question n° 17881 posée par M. Jean-Yves Roux

Tarification des visites médicales obligatoires pour le recrutement de travailleurs saisonniers

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 23188 posée par M. Alain Duffourg

Prise en charge du chômage partiel pour les personnels occasionnels d'accueils collectifs de mineurs

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence