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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04084 posée par M. Christian Cambon
Risques des incinérateurs d'ordures ménagères sur la santé
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04537 posée par M. Jean Besson
Politique de lutte contre l'ambroisie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle
Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier
Conséquences de l'utilisation de la chlordécone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne
Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier
Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10624 posée par M. François Marc
Mesure des inégalités environnementales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot
Quatrième plan national santé environnement
La question est caduque
Pertinence