Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 13953 posée par M. Roger Karoutchi

Violences à l'égard des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/01/2020
Pertinence
Question n° 08849 posée par M. Jean-Marie Janssens

Dépôt de plaintes de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08698 posée par M. Éric Bocquet

Anonymisation du dépôt de plainte pour les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de la justice

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08704 posée par Mme Michelle Gréaume

Anonymisation des plaintes des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de la justice

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08608 posée par Mme Brigitte Lherbier

Possibilité d'anonymiser les plaintes de sapeurs-pompiers agressés lors de leurs missions

Réponse du Ministère de la justice

31/01/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27959 posée par M. Yves Bouloux

Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 26011 posée par M. Yves Bouloux

Conditions de prise en charge des préjudices subis par les sapeurs-pompiers victimes d'agression

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24085 posée par M. Éric Gold

Conséquences de l'arrêt de la Cour de justice européenne sur le statut des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22433 posée par M. Bruno Belin

Statut volontaire des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence