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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0926S posée par Mme Pascale Gruny
Situation des sapeurs-pompiers de l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0891S posée par Mme Laure Darcos
Mission de secours aux personnes des sapeurs-pompiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0677S posée par M. Daniel Reiner
Application pour les SDIS des dispositions relatives au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0053S posée par M. Claude Biwer
Dysfonctionnements des services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Convention sur l'aide médicale d'urgence
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin
Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers
La question a été retirée
Pertinence