Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 00844 posée par M. Patrice Joly

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 11799 posée par M. Martial Bourquin

Question écrite sur la situation des pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/07/2019
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Hervé Maurey

Sécurité des pompiers lors d'interventions

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02869 posée par M. Jean-Pierre Moga

Cotisations des SDIS pour la formation des officiers de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/01/2018
Pertinence
Question n° 0164S posée par M. Jean-François Longeot

Formation des officiers de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28395 posée par M. Patrice Joly

Permettre à des agents de collectivité à temps partiel d'être recrutés comme sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 1599S posée par M. Olivier Cigolotti

Sur-cotisation prime de feu des sapeurs-pompiers

La question est caduque

12/01/2017
Pertinence
Question n° 04235 posée par M. Roland Povinelli

Évolution des cadres d'emplois dans la fonction publique territoriale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/01/2013
Pertinence