Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 39011 posée par M. Michel Mercier

    Conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08991 posée par M. Georges Mouly

    Statut du médecin sapeur-pompier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08162 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07798 posée par M. Charles Metzinger

    Service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07486 posée par M. Ivan Renar

    Service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

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