Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06944 posée par Mme Sophie Primas

Statut de sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06945 posée par Mme Laure Darcos

Application de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil aux sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/09/2018
Pertinence
Question n° 0461G posée par M. Olivier Cigolotti

Situation des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2018
Pertinence
Question n° 04083 posée par Mme Corinne Imbert

Extension du repos de sécurité pour les sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03824 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Inquiétude des sapeurs-pompiers volontaires suite à un arrêt de la cour de justice de l'union européenne

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22230 posée par Mme Laure Darcos

Conforter et promouvoir le volontariat des sapeurs-pompiers

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20100 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Politiques communautaires et situation des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 20021 posée par M. Ivan Renar

Situation des sapeurs-pompiers volontaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/09/2011
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Henri Caillavet

Sapeurs-pompiers: aménagement du travail

La question est caduque

07/11/1980
Pertinence