Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 12857 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Temps d'intervention des sapeurs-pompiers dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 08518 posée par M. Henri Cabanel

Sapeurs-pompiers volontaires et monde rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2019
Pertinence
Question n° 01718 posée par M. Alain Fauconnier

Transport de corps de personnes décédées en zone rurale

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/09/2012
Pertinence
Question n° 13984 posée par M. Georges Mouly

Déplacements des sapeurs-pompiers volontaires en zone rurale

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

07/10/2004
Pertinence
Question n° 00042 posée par M. André Boyer

Difficultés pour les centres de secours de recruter des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/07/2002
Pertinence