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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21752 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12238 posée par M. Jean-Yves Roux
Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11565 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation des enfants de trois ans en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24575 posée par Mme Brigitte Lherbier
Allocation de rentrée scolaire éligible pour les enfants dès 3 ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1065S posée par M. Max Brisson
Dépenses supplémentaires pour les communes liées à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17247 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22395 posée par M. Jean-Marc Pastor
Scolarisation des élèves de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas
Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence