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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 0106G posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de la psychiatrie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1997S posée par M. Didier Rambaud

    Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1769G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Situation de la compagnie aérienne Air Austral

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17983 posée par M. Pascal Allizard

    Classification en communes de tourisme et stations de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06095 posée par M. Arnaud Bazin

    Insuffisance de la présence de vétérinaires le long de la chaîne d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 17095 posée par M. Alain Marc

    Attractivité du camping en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10866 posée par M. Bernard Piras

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08473 posée par M. André Vantomme

    Perspectives d'une nouvelle organisation des soins psychiatriques et de santé mentale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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