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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin

    Bouclier anti-inflation sur le livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00541 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26722 posée par M. Philippe Tabarot

    Accès aux livres pour les personnes non-voyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26680 posée par M. Didier Marie

    Accès des personnes aveugles et malvoyantes au livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

    Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25501 posée par Mme Else Joseph

    Conséquences de la pénurie de papier sur les secteurs du livre et de la presse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0532S posée par M. Jean-Pierre Leleux

    TVA sur la billetterie des salles de cinéma

    La question a été retirée

    Pertinence Faible