Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 21209 posée par M. Marcel Vidal

Marché des renseignements téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/01/2006
Pertinence
Question n° 25864 posée par M. Louis Souvet

Formation à l'intelligence économique

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/01/2007
Pertinence
Question n° 01177 posée par M. Roland Courteau

Tarification des renseignements

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

26/07/2007
Pertinence
Question n° 09818 posée par M. Christian Cointat

Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/07/2009
Pertinence
Question n° 11180 posée par M. Gérard Dériot

Numéros spéciaux pour les usagers du service public

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

03/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24431 posée par M. Michel Charasse

Gestion des chèques postaux

La question est caduque

14/09/2006
Pertinence
Question n° 21962 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Directive européenne relative aux services financiers et service universel de renseignements téléphoniques

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 08925 posée par M. Fabien Gay

Nationalisation de la société Atos

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

02/11/2023
Pertinence