Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10694 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Contrat d'exclusivité entre Microsoft et le ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13675 posée par M. Louis Souvet

    Moyens de la direction générale de la sécurité extérieure

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

    Cyber-attaques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

    Cyber-attaques

    La question est caduque

    Pertinence Faible