Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 00100 posée par M. Marcel Vidal

Mesures pour réduire les dangers du terrorisme

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04905 posée par M. Nicolas About

Lutte contre le terrorisme international

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1997
Pertinence
Question n° 35151 posée par M. René Trégouët

Mondialisation du terrorisme

Réponse du ministère : Défense

20/09/2001
Pertinence
Question n° 37446 posée par M. René Trégouët

Arsenal antiterroriste

Réponse du ministère : Défense

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Dominique Braye

Menace terroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

15/11/2002
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37445 posée par M. René Trégouët

Comité de renseignement européen

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 21226 posée par M. Alain Houpert

Aéroport de Nice et passe-droit pour des fiches S

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 22818 posée par M. André Gattolin

Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Ladislas Poniatowski

Protection des centrales nucléaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2018
Pertinence
Question n° 27676 posée par M. Hugues Saury

Accès à l'information et action du service central du renseignement territorial

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence