Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 25582 posée par M. Jean Arthuis

    Indemnité réglementaire de transport des agents du service de médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04205 posée par M. Gérard Delfau

    Suppression du plan de revalorisation de carrière des infirmiers scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04376 posée par M. Marcel Debarge

    Revalorisation de carrière des infirmières de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07950 posée par M. Roland Courteau

    Aude : situation des infirmières vacataires du service de médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08109 posée par M. Paul Loridant

    Mise en place d'un service public de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05689 posée par M. Henri Collette

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14549 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Médecine scolaire dans la zone de l'école Charles-de-Gaulle à Villepinte (Seine-Saint-Denis)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10304 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert au département du service de médecine scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12595 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir et la place de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14576 posée par M. Simon Sutour

    Difficultés d'accès aux soins médicaux pour les jeunes issus de quartiers difficiles ou de zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible