Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26304 posée par Mme Brigitte Micouleau

Fermeture des bureaux de poste en ville

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25992 posée par M. Fabien Genet

Désengagement de La Poste en milieu rural

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1919G posée par M. Christian Bilhac

Présence postale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

24/06/2021
Pertinence
Question n° 22146 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Recul du service public postal dans les territoires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

15/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly

Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 23443 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir du service postal en France

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22947 posée par M. Philippe Esnol

Avenir du bureau de poste de Juziers

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 21934 posée par M. Yves Krattinger

Présence postale territoriale

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence