Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 11430 posée par M. Hilaire Flandre

    Approvisionnement des entreprises en acier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien à la sidérurgie lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08166 posée par M. Jacques Mossion

    Marché de négoce en produits sidérurgiques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06982 posée par M. Pierre Vallon

    Engagements du groupe Usinor Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation de la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10411 posée par M. André Meric

    Sidérurgie française : entreprise UGINE Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne