Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau

    Sidérurgie française: développement des échanges internationaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00665 posée par M. Roger Husson

    Délai d'indépendance financière de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00977 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Avenir de la SFPO

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02744 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rachat du groupe sarrois Arbed Saarsthal par les forges de Dilling, filiale d'Usinor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10411 posée par M. André Meric

    Sidérurgie française : entreprise UGINE Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation de la sidérurgie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne