Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 13783 posée par M. Louis Perrein

    Politique de la France dans la presqu'île coréenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06695 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25774 posée par M. Michel Moreigne

    Livre blanc sur la sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0374G posée par M. Jacques-Richard Delong

    Aide financière au transport du bois

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21060 posée par M. Roger Rinchet

    Politique nationale de la montagne et agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible