Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud

    Familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

    Coût généré pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23735 posée par M. Dominique Mortemousque

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23757 posée par M. Bernard Cazeau

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23210 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réforme de l'aide à domicile et familles ayant des naissances multiples

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne