Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Référentiel universel de la certification des systèmes de management environnemental : les normes de la série ISO 14000

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12688 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Préservation de l'emploi au sein des sociétés Rhône-Poulenc-Hoechst

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25416 posée par M. René Trégouët

    Internet et déficients visuels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21337 posée par M. Yves Rome

    Sollicitation pour l'organisation d'une table ronde relative au sort de l'entreprise Still Saxby dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible