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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

   Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/07/2021

   Pertinence

2. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   20/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin

   Devenir du site industriel de Marles-les-Mines

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   22/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 1292S posée par M. Gilbert Barbier

   Fermeture de l'usine Ideal Standard dans le Jura

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   14/04/2011

   Pertinence

5. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

   Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   22/10/2009

   Pertinence

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