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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong
Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong
Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 24060 posée par M. Marc Boeuf
Fabrication des annuaires téléphoniques
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 24239 posée par M. Georges Gruillot
Achat de bois finlandais par le service national des annuaires de France Télécom
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 24808 posée par M. Jacques Machet
Application de la loi du 4 janvier 1992 modifiant le code du service national
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 18345 posée par M. Guy Lemaire
Politiques communautaires : réseau Natura 2 000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28098 posée par M. Yann Gaillard
Développement des librairies électroniques sur Internet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15423 posée par M. Paul Raoult
Conséquences de la réforme territoriale sur les espaces naturels et sites français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21337 posée par M. Yves Rome
Sollicitation pour l'organisation d'une table ronde relative au sort de l'entreprise Still Saxby dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21347 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation de l'entreprise Still Saxby de Montataire dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence