Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 30602 posée par M. Anicet Le Pors

    Hauts-de-Seine: situation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34819 posée par Mme Hélène Luc

    Situation d'instituteurs suppléants n'ayant pas réussi au concours d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00694 posée par M. Roland Courteau

    Aude: situation des instituteurs retraités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01887 posée par M. André Bohl

    Académie de Nancy-Metz: situation de certains instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03974 posée par M. Rémi Herment

    Revalorisation de la fonction enseignante: situation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10236 posée par M. Louis Moinard

    Situation des instituteurs spécialisés dans l'enfance inadaptée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne