Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 19836 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Mauvais traitements des animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08482 posée par M. Roland Courteau

    Divagation des animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11877 posée par M. Jacques Legendre

    Expérimentation animale dans les laboratoires de recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12895 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Chiens reconnus féroces et danger pour la population

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20797 posée par M. Louis Souvet

    Lutte contre les chiens dangereux et pouvoir des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40098 posée par M. Bernard Fournier

    Société centrale canine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01605 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Situation financière de la Société centrale canine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06654 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modification du dispositif financier de la Société centrale canine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24554 posée par M. Daniel Laurent

    Dysfonctionnements de la société centrale canine et validation des nouveaux statuts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne