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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong
Regroupements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01609 posée par M. Jean-Marie Poirier
Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau
Conditions de scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier
Retraite et salaire des assistantes maternelles
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 07128 posée par M. Claude Saunier
Avenir des associations oeuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08356 posée par M. Jean-Marie Poirier
Structures communales de loisirs et d'animation pour la jeunesse en matière d'accueil des jeunes personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28817 posée par M. Jean-Marie Poirier
Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli
Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence