Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

Regroupements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1992
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Jean-Marie Poirier

Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

09/04/2003
Pertinence
Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier

Retraite et salaire des assistantes maternelles

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

17/04/2003
Pertinence
Question n° 07128 posée par M. Claude Saunier

Avenir des associations oeuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

17/04/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08356 posée par M. Jean-Marie Poirier

Structures communales de loisirs et d'animation pour la jeunesse en matière d'accueil des jeunes personnes handicapées

La question est caduque

21/05/1998
Pertinence
Question n° 28817 posée par M. Jean-Marie Poirier

Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires

La question est caduque

02/11/2000
Pertinence
Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli

Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence