Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 175 trouvées
-
Question n° 01099 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis en Algérie: change
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau
Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03806 posée par M. André Meric
Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04752 posée par M. Paul Seramy
Situation de l'ensemble musical "Les arts florissants"
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05437 posée par M. Pierre Salvi
Réorganisation de l'ANPE proposée par le groupe mairies-emploi
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20474 posée par M. André Fosset
Accession au logement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09668 posée par M. Louis Brives
Mesures favorisant l'implantation d'activités de proximité en zones rurales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 37975 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger : obtention de concessions dans les cimetières en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21186 posée par M. Richard Yung
Augmentation du nombre de mineurs placés en rétention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26789 posée par M. Jean-François Longeot
Risque de disparition de l'élevage de volailles en plein air
La question est caduque
Pertinence