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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 01099 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français établis en Algérie: change

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau

    Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03806 posée par M. André Meric

    Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04752 posée par M. Paul Seramy

    Situation de l'ensemble musical "Les arts florissants"

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05437 posée par M. Pierre Salvi

    Réorganisation de l'ANPE proposée par le groupe mairies-emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20474 posée par M. André Fosset

    Accession au logement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09668 posée par M. Louis Brives

    Mesures favorisant l'implantation d'activités de proximité en zones rurales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37975 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : obtention de concessions dans les cimetières en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21186 posée par M. Richard Yung

    Augmentation du nombre de mineurs placés en rétention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26789 posée par M. Jean-François Longeot

    Risque de disparition de l'élevage de volailles en plein air

    La question est caduque

    Pertinence Faible