Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 0006S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Budget alloué au réseau diplomatique et consulaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25168 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences des mesures de confinement pour les éleveurs et revendeurs de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23385 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Détresse financière dans laquelle se trouvent les propriétaires-bailleurs du groupe Pierre et Vacances Center Parcs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23401 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences de la diminution du nombre de postes d'enseignants dans les écoles privées sous contrat dans le Finistère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22915 posée par M. Gilbert Bouchet

    Propriétaires bailleurs et exploitants de résidences de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26789 posée par M. Jean-François Longeot

    Risque de disparition de l'élevage de volailles en plein air

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21186 posée par M. Richard Yung

    Augmentation du nombre de mineurs placés en rétention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37975 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : obtention de concessions dans les cimetières en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09668 posée par M. Louis Brives

    Mesures favorisant l'implantation d'activités de proximité en zones rurales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20474 posée par M. André Fosset

    Accession au logement

    La question est caduque

    Pertinence Faible