Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1489S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Financement de la mise à 2 x 2 voies totale de la route centre Europe atlantique entre Montmarault et Mâcon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15752 posée par M. Didier Guillaume

    Identification dans le SNIT de l'effacement de l'A 7 à Valence

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07668 posée par M. Louis Souvet

    Dédommagements au titre de la grève des aiguilleurs du ciel

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06818 posée par M. Jean Francou

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06518 posée par M. Yves Le Cozannet

    Grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

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