Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 02761 posée par M. François Delga

    Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 14-18

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12313 posée par M. Ivan Renar

    Reconnaissance du titre de déporté du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13180 posée par M. Philippe Richert

    Attribution de la Légion d'honneur aux anciens combattants de la Première guerre mondiale : reconnaissance des Alsaciens

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15411 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-reconnaissance de la qualité de déportés du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17961 posée par M. Jean Grandon

    Revendications des victimes des camps nazis du travail forcé et réfractaire

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03329 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

    La question est caduque

    Pertinence Faible