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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 186 trouvées
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Question n° 02761 posée par M. François Delga
Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 14-18
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer
Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14847 posée par M. Charles Ginésy
Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19845 posée par M. Roger Poudonson
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12313 posée par M. Ivan Renar
Reconnaissance du titre de déporté du travail
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07409 posée par M. Fernand Demilly
Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le virus du sida
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03329 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des pupilles de la Nation et des orphelins de guerre
La question est caduque
Pertinence