Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

    Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

    Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09602 posée par Mme Michelle Meunier

    Stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09485 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Gratification des stages des étudiants en travail social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04511 posée par M. Louis Souvet

    Stages des étudiants en milieu professionnel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne