Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 06466 posée par M. Michel Doublet

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06559 posée par M. Louis Souvet

Formation des futurs médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06568 posée par M. Bernard Barbier

Moyens mis à la disposition de la médecine générale pour la recherche et l'enseignement

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06592 posée par M. André Boyer

Formation des futurs médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06654 posée par M. Bernard Dussaut

Formation des médecins généralistes

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

09/06/1994
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01774 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence
Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18558 posée par M. Olivier Rietmann

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Olivier Rietmann

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 27094 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence