Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03362 posée par M. Hervé Maurey

    Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02330 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale et application de la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0012S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00221 posée par M. Cédric Perrin

    Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00228 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible