Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

Contenu du stage de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/12/2023
Pertinence
Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

Contenu du stage de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/09/2023
Pertinence
Question n° 07568 posée par M. Daniel Breuiller

Formation des médecins maîtres de stage à l'aune de l'entrée en vigueur de la quatrième année d'internat

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

29/06/2023
Pertinence
Question n° 07199 posée par Mme Nadège Havet

Formation des internes en médecine générale et des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06996 posée par Mme Colette Mélot

Formation des maîtres de stage des universités

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28088 posée par M. Hervé Maurey

Stages en zones rurales pour les étudiants en médecine

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 18558 posée par M. Olivier Rietmann

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 17315 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences du report des stages de fin d'études

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/07/2020
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence