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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 19507 posée par M. Alain Marc
Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche
Accès au gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0498S posée par M. Daniel Chasseing
Taxes sur les carburants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 25709 posée par M. François Bonhomme
Disparition des stations-service en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 18059 posée par M. Jean-Claude Luche
Libre concurrence et information des automobilistes sur le prix des carburants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27333 posée par M. Yves Bouloux
Hausse du prix des carburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15254 posée par M. François Aubey
Pérennité des stations-service de distribution de carburants en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence