Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
-
Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet
Pollution du littoral aquitain et basque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 04257 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de classement des communes en zone touristique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 06395 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 07967 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de classement des communes en zone touristique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 00900 posée par M. Hubert Haenel
Communes bénéficiaires de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 06770 posée par M. Hubert Haenel
Communes bénéficiaires de la taxe de séjour
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13594 posée par M. Georges Mouly
Evolution de la législation relative à l'ouverture des casinos
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11005 posée par M. Simon Sutour
Avantages liés à la dénomination de commune touristique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12538 posée par M. Raymond Vall
Communes touristiques et stations classées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13618 posée par M. Raymond Vall
Communes touristiques et stations classées
La question est caduque
Pertinence