Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 68 trouvées

Question n° 05091 posée par M. Roland Courteau

Création d'une catégorie spécifique à la bande publique

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

19/03/1987
Pertinence
Question n° 07194 posée par M. Michel Chauty

Problèmes relatifs à l'activité des amateurs radioélectriques

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 06465 posée par M. Robert Vizet

Implantation d'un radar à Palaiseau (Essonne)

Réponse du ministère : Équipement

28/09/1989
Pertinence
Question n° 15921 posée par M. Marc Lauriol

Altitude des installations radioémettrices

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1991
Pertinence
Question n° 20243 posée par M. Serge Mathieu

Situation des radioamateurs

Réponse du ministère : Postes

12/03/1992
Pertinence